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Mémoire envoyé par : Anouar Marzouki
marzouki_anouar@yahoo.fr

La pratique notariale ? Nabeul aux 19i?me et 20i?me si?cles

I) Etre notaire ? Nabeul :

Ce m?tier est r?serv? aux dipl?m?s de la Zitouna. Gr?ce ? un enseignement traditionnel approfondi fond? sur la r?thonique et les sciences de la religion, le notaire acquiert une formation adapt?e ? son m?tier et aux probl?mes socio-?conomiques qu'il sera appel? ? r?soudre pendant sa carri?re. Le titulaire du dipl?me du tahcil est recrut? dans sa nouvelle fonction sur examen d'aptitude pass? ? Tunis. Le candidat au notari? doit remplir certaines conditions: ?tre de nationalit? tunisienne, avoir une moralit? parfaite et de connaissances suffisantes en droit musulman. La nomination se fait par d?cret beylical sur proposition du tribunal religieux musulman ( "Char?a") ou bien des cadis de province (juges musulmans qui rel?vent du tribunal cit? ci-dessus).

Le cheikh Essgha?er Ben Mohamed Marzouki Nabli, nomm? par d?cret beylical datant de 1757, est le premier, de toute une g?n?ration de notaires form?s ? l?ancienne ?cole, ? exercer ces fonctions. Et le cheikh Mohamed Mokhtar, n? en f?vrier 1918, est le dernier de la famille Marzouki. Il est nomm? notaire de premi?re cat?gorie le 6 Ao?t 1953 quelques ann?es apr?s l'obtention de son dipl?me d'aptitude d?livr? le 24 d?cembre 1946 par le minist?re de la Justice, Depuis la fin du 19i?me si?cle, la r?gence de Tunis ne compte qu?un nombre r?duit de notaires. Ils ne repr?sentent que 0,1% de la population musulmane, soit 1800. Cet effectif r?duit explique par le genre de vie d'une partie non n?gligeable de la population. En effet, le nomadisme est pr?dominant. Ce type d'existence est ? l?origine de la concentration des notaires dans les grands centres urbains ( villes et gros villages). Il est ? rappeler que le cumul d'autres fonctions comme Imam d'une mosqu?e ne leur est pas interdit.
Les Ta?eb, Ahmed et Mokhtar, Marzouki ont exerc? cette double fonction ? longueur d'un si?cle ( de 1892 ? 1994) .
Dans la mentalit? Tunisienne de l??poque, le adl Ichhad repr?sente ? la fois un t?moin officiel, un conseiller de famille au profil r?confortant, un personnage digne de foi et un vecteur d?une certaine valeur traditionnelle. C?est ?galement un membre de la bourgeoisie avec toute sa morale.

II) L?exercice du m?tier
Le notaire musulman est charg? de conclure plusieurs types d'actes. Certains concernent le droit de lu famille ( mariages, ?mancipation, nomination de tuteur, etc..), d?autres sont relatifs aux transactions commerciales entre les individus. En plus de ces actes, il est habilit? ? r?diger des actes officiels en rapport soit avec la direction g?n?rale de l'int?rieur, soit avec l?administration des finances, soit encore avec la justice civile et criminelle.
Les notaires, qui doivent Intervenir par deux, sont tenus d'avoir un registre individuel pour enregistrer les actes. Ils sont oblig?s aussi de mentionner le jour et la date du contrat. Chacun des notaires doit imp?rativement avoir un paraphe c?est-?-dire un signe personnel qui donne certification pr?cise ? l'acte.
Par ailleurs, on doit ajouter ? cette activit? notariale, quelques responsabilit? ponctuelles li?es ? une conjoncture telle que h r?daction des actes de reconnaissance d?affranchissement des esclaves. L?historien peut ? juste titre se demander s'il ne s'ag?t pas la d'une hypertrophie de Fonction ?
Sans doute pas, car le seul document dont nous disposions et qui remonte ? la fin du XIIi?me si?cle, ne peut ?tre qu'une initiative priv?e.

Aucun autre acte n'a ?t? retrouv? dans nos archives familiales, ni m?me apr?s 1846, date de la promulgation du code officiel d?abolition de l?esclavage en Tunisie par Ahmed Bey. En effet, l?esclavage a dur? beaucoup plus qu?on ne le pense. Ainsi la seule conclusion pertinente qu?on peut tirer de ce document , c'est qu?il se place dans un contexte g?n?ral euro m?diterran?en de combat entre la course et de mutations des rapports entre le Maghreb et l'Europe concernant les conditions de travail de la famille Marzouki, elles n'ont jamais chang? malgr? deux si?cles de pratique. Ils ont toujours travaill? dans un petit local d'environ vingt m?tres carr?s de superficie. Il est meubl? d'un bureau de deux bancs et de quelques chaises. Et comme le lieu de travail c?toie la maison d'habitation, le notaire demeure continuellement ? la disposition de ses clients. D?ailleurs, il n'y a pas vraiment d'horaire de travail fixe. On peut demander ? consulter le notaire ? tout moment de la journ?e. Par contre, certains jours sont consacr?s aux clients de la zone rurale, c'est le cas souvent du vendredi, qui est le jour du march? hebdomadaire de la ville. D'autre part except?s deux jours de l'ann?e, L?a?d Segh?r et l?a?d Kebir qui sont ch?m?s, les 363 jours qui restent sont en principe ouvrables.
En ce qui concerne les d?placements du notaire, ils sont fr?quents, en particulier lors des actes de mariage, il devient ? l?occasion une autorit? religieuse. A cette ?poque, le contrat de mariage ne comportant aucune clause ? caract?re ?conomique, jusqu'? la promulgation en 1958 du code du statut personnel, il s'ag?t tout simplement d'un engagement ? caract?re d'abord civil, dans lequel il n'est plus exig? du futur mari? de payer une dot ? sa future ?pouse.
Le notaire est appel? ?galement ? se d?placer en cas de prestation de serment dans une affaire litigieuse entre les parties, l?ambiance, cette fois-ci, est ? la crispation et la c?r?monie se passe dans la mosqu?e en pr?sence de toute la foule des pratiquants.

Anouar MARZOUKI
Ma?tre-Assistant en Histoire

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